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Publication

Directeur de publication

Docteur Boumediene Sadok
Chirurgien orthopédiste et traumatologue
Numéro RPPS : 10100224202

Conception et réalisation

Effica CD – La Solution Informatique Durable
B.P. 20014 Rothau
67137 SCHIRMECK CEDEX

Hébergement

OVHCloud 
2 rue Kellermann
59100 Roubaix FRANCE

Informations nominatives

Le site docteur-sadok-chirurgien-orthopediste.fr est conforme à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7) J.O n° 128 du 3 juin 2006. 

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Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. 

Propriété intellectuelle

Le contenu du site est protégé par le Droit d’auteur. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif des contenus présentés sur ce site est strictement interdite sans autorisation préalable. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertexte, et ne peut en aucun cas être tenue responsable pour les informations présentées sur ces autres sites. L’utilisateur reconnaît que l’utilisation du site internet docteur-sadok-chirurgien-orthopediste.fr est régie par le droit français.

Modification du site

Les auteurs du présent site Internet se réservent le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Charte applicable aux sites professionnels de médecin

Conformément à la recommandation du Conseil de l’Ordre des médecins, veuillez trouver ci-dessous la « Charte applicable aux sites professionnels de médecins » qui est reconnue par ce site.

« Le Conseil national de l’Ordre des médecins invite les internautes à faire preuve d’esprit critique sur toutes les publications en ligne. La confiance que nos concitoyens accordent aux informations émanant du corps médical doit donc être soutenue avec une attention particulière. C’est la raison pour laquelle le CNOM a demandé à tous les médecins qui publient leur propre site professionnel d’afficher les points qui suivent :

1. L’internaute doit pouvoir s’assurer que le site publiant des informations en santé est celui d’un médecin, s’il se présente comme tel. Le site professionnel du médecin doit faire apparaître, dans la page d’accueil, un lien avec la rubrique Annuaire du site web du CNOM et un lien vers la page dédiée sur le site public du NOM qui affiche les publications et recommandations ordinales relatives à la déontologie médicale sur le web.

2. Le site professionnel du médecin doit fournir des informations pratiques sur l’adresse, la spécialité, les titres reconnus, le mode d’exercice, les établissements de santé dans lesquels il intervient, les accès, la situation vis-à-vis des organismes de protection sociale.

3. Quand des informations en santé sont publiées sur ce site, les explications doivent être de nature
purement informative sur les maladies, la prévention, les traitements, les techniques pratiquées. Le médecin doit présenter de façon objective les avantages et les éventuels inconvénients des actes, prescriptions, interventions. Il doit le faire de façon simple et pédagogique, et indiquer, le cas échéant, ses sources et références. Ces informations publiques peuvent venir compléter utilement celles qui auront été préalablement données à un patient lors d’une consultation. Dans ce cas, elles ne peuvent pas avoir vocation à les remplacer. Les dates de publication et/ou de mise à jour doivent être mentionnées. 

4. Lorsque le médecin n’est pas à même d’assurer lui-même des mises à jour régulières sur son site professionnel, le NOM recommande que les informations soient alors préférentiellement délivrées par la création de liens vers des sites d’informations du grand public qui n’ont aucun intérêt de nature marchande.

5. Lorsque le site publie, à titre d’illustration des propos, des images ou des photographies, aucune identification des personnes ne doit être possible. Ces documents ne doivent pas avoir une présentation qui serait de nature à laisser croire que le résultat escompté sera obtenu, ce qui serait une tromperie, quel que soit le domaine médical ou chirurgical concerné. 

6. Le site ne doit pas faire de publicité, ni directe ni indirecte, pour le médecin’ ou pour les organismes auxquels il prêterait son concours 

7. Le site professionnel du médecin doit respecter strictement la confidentialité des données personnelles recueillies. 

8. Le médecin doit déclarer sur ce site ses liens d’intérêts avec toute firme en relation avec le domaine de la santé et du soin. Le cas échéant, il précise le financement du site et celui de sa maintenance. »

Liens hypertextes

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Est accepté la mise en place de liens hypertextes en direction du site docteur-sadok-chirurgien-othopediste.fr sans obligation d’obtenir une autorisation préalable à condition que les liens en question respectent expressément le droit d’auteur. Ces liens doivent garantir la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine des documents qu’ils consultent. Les liens hypertexte pointant vers le site docteur-sadok-chirurgien-othopediste.fr doivent obligatoirement donner lieu à l’ouverture d’une fenêtre différenciée dans le navigateur de l’utilisateur.